Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université du domicile
IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4067978
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
Université du domicile de IPERIA L\'INSTITUT

Présentation de la marque Université du domicile

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université du domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT domicilié(e) 60 avenue de Quakenbruck - 61000 - Alençon - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 417 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Hugot domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - Paris - France.

La marque Université du domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université du domicile est expirée depuis le 12 février 2024.

IPERIA L'INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : IPERIA LES EDITIONS , iperia , IPeria , EFFE EUROPEAN FEDERATION FOR FAMILY EMPLOYMENT & HOME CARE , FORUM DEPARTEMENT FORMATION , CONSEIL DE L INNOVATION SOCIALE , JE ME FORME A DISTANCE , IPERIA , iperia LA RECONNAISSANCE PAR LES COMPETENCES , Well k'home


IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée - 60 avenue de Quakenbruck - 61000 - Alençon - France - SIREN 400417879


M. Olivier Hugot - 4 Place André Malraux - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Services de recrutement de personnels pour les emplois de la famille et d'aide à domicile ; services de bureau de placement destinés aux emplois de la famille et d'aide à domicile ; service de bureaux de placement consultations et informations en matière de recrutement de personnels pour les emplois de la famille et d'aide à domicile ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion d'une base de données ;

Formation professionnelle dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; informations en matière d'orientation et de formation professionnelles dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; ingénierie pédagogique pour tous projets ; services de coordination pédagogique pour la mise en oeuvre d'orientations et le respect des formations destinés à la professionnalisation et à la valorisation des emplois de la famille et d'aide à domicile ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de congrès et de conférences ;

Services d'élaboration de normes et de contrôle de qualité destinés à la délivrance de diplômes et à la certification professionnelle pour les métiers de l'emploi entre particuliers et d'aide à domicile ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels, ingénierie numérique ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution d'une base de données.